Division 240 et exemption FFV

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Olive - P'tit Léo - Jeudi 02 Juillet 2015 à 22h46
J'aimerais avoir une précision concernant l'armement de sécurité imposé par la jauge Muscadet lors des compétitions FFV.
Jusqu'au 30 avril 2015 nous nous conformions à la division 240. Cette dernière à été mise à jour avec application au 1er mai 2015.
Lien vers la dernière version : www.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/division_240-_texte_consolide-12_decembre_2014_avec_SIGNETS.pdf
Il est prévu à l'article 240-2.10 des exemptions au matériel de sécurité accordées par le ministère de la mer à des organismes ou associations.
La FFV a obtenu une 6 exemptions à ce titre et les a publié dans ce document : www.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/6_exemptions_FFV.pdf
Ce qui nous intéresse plus particulièrement est l'exemption n°2 :
"Les navires lors des activités sportives organisées sont dispensés de l'emport du matériel de sécurité côtier (article 240-2.06), ils embarquent seulement le matériel de sécurité basique (article
240-2.05)."
Ma question est donc : Est-ce que nous suivons ce texte en l'état (emport du matériel basique seulement) ou est-ce que nous devons aussi emporter le matériel de sécurité côtier ?
Nico l'échappée Belle - Vendredi 03 Juillet 2015 à 09h28
Les Conditions d'application proposées par la FFV me paraissent réunies pour pouvoir bénéficier de l'exemption n°2 dans le cadre du National Muscadet, à savoir :
*Navigation diurne
*Respect du code du sport et règlement technique FF Voile
*Présence d'une VHF sur tous les navires
*Port d'un équipement individuel de flottabilité 50N ou l'emport d'un dispositif de repérage et
d'assistance conforme à l'article 240
Ceci est un avis personnel. J'en profite pour vous rappeler l'importance d'avoir une VHF (chargée) à bord.
Olive - P'tit Léo - Vendredi 03 Juillet 2015 à 11h28
Je précise ce que nous pourrions éviter d'embarquer en cas d'exemption :
- Des gilets 100N (des 50N suffiraient)
- Les feux rouges à main
- Bouée couronne et feu à retournement
- Carte marines de la zone
- Doc. RIPAM
- Compas magnétique étanche
- Doc. système de balisage
Attention, cela ne concerneraient que les bateaux inscrits en mode régate et que du 11 au 14 juillet matin.
Marco - Vendredi 03 Juillet 2015 à 12h56
OLIVE et P'tit Léo: Le RETOUR!
Baloon, mus 224 - Jeudi 09 Juillet 2015 à 07h21
Bonjour,
Tant qu'a paraître casse-pieds et tatillon, voici ma contribution au fil : Hier en relisant la jauge muscadet je suis tombé sur les paragraphes 3.6.1 et 7.4 sur la jauge et l'armement obligatoire. La dotation est très claire au sujet de l'armement et je suis le premier à ne pas l'avoir encore respecté car je n'ai toujours pas de canne à pèche. Cette dérision qui invite à la convivialité fait la force de cette flotte.
J'espère que cela continuera et que ce ne sera pas demain que je verrai des manches de brosses à dent coupés pour gratter quelques grammes.
MC2 - Jeudi 09 Juillet 2015 à 17h12
la jauge muscadet fait bien référence à la division 240, mais donne en annexe la liste précise de l'armement obligatoire donc sans modification de celle ci, il me semble qu'elle reste applicable ??
Olive - P'tit Léo - Vendredi 09 Octobre 2015 à 14h43
Je réponds (tardivement) à pjtiber et Ronan.
L'annexe 7.4 est un extrait de la division 240 et nous l'avions annexé à la jauge dans un soucis de simplicité pour les lecteurs.
Pour autant, quand la Division 240 change ou est remplacée l'annexe devient normalement caduque mais nous ne l'avions pas précisé. C'est pourquoi l'annexe 7.4 est toujours applicable.
J'ai initié cette discussion afin que nous y réfléchissions.
En effet, la jauge ne peut être modifiée que suite à proposition et ratification par l'AG pour effet au 1er janvier de l'année suivante. En conséquence de quoi une modification extérieure peut prendre un an et demi avant d'être applicable.
pjtiber : Il est question de régate ici, et le ministère et la FFV ont travaillé ensemble pour simplifier le dipositif dans un contexte sécurisé et encadré. Le but n'est pas d'alléger le bateau mais de réduire les coûts d'équipement qui ne nous servent pas forcément.
Maintenant si quelqu'un veut couper ses brosses à dent je n'y vois pas d'inconvénient, ce n'est pas le poids de l'équipement qui gagne les régates.
En définitive je pense que le mieux serait de supprimer l'annexe 7.4 pour la remplacer par un lien internet vers la division 240 et chacun fera ses devoirs ;-)
pjTiber - Lundi 12 Octobre 2015 à 10h12
Bonjour Olive,
Je partage tes analyses.
Sur la forme, la jauge fait référence à la division 240 dans le chapitre 3.6.1. Dans ces conditions il n'est pas nécessaire à mon sens d'en parler une seconde fois dans le document.
De plus, les exceptions qui s'appliquent lors des régates pour des voiliers de plus de 250 kg, devraient de la même manière être citée dans la jauge (peut-être dans le chapitre 6).
Je te remercie pour ta démarche: mon propos n'est pas de critiquer les commentaires ou les démarches mais simplement de donner un avis. Je serai content de faire ta connaissance un jour, peut-être à nantes ou au salon.
Belle fin de saison à tous.
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