Droit d'auteur sur le plan
fabien T - Lundi 18 Janvier 2016 à 23h17
bonjour,
je souhaiterais savoir si les plans du muscadet sont protégés par des droits d'auteurs. J'essaye de convaincre un chantier local (je suis a l'étranger)de reprendre la construction, ce qui permettrait peut être a la petite ville orientale d'avoir une activité économique.
merci pour votre aide....et conseils !
je souhaiterais savoir si les plans du muscadet sont protégés par des droits d'auteurs. J'essaye de convaincre un chantier local (je suis a l'étranger)de reprendre la construction, ce qui permettrait peut être a la petite ville orientale d'avoir une activité économique.
merci pour votre aide....et conseils !